Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE BILAN ACQ CESSIONS 2023

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : 4 bis rue de la Cité - Cession de lots de copropriété

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-4b rue la Cite cad

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 02-DOMAINE 2024

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - Signature d'une convention Groupement déchets abandonnés

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-Convention

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Taxe sur la Publicité Extérieure - Prise en compte du nouveau Code des Impositions sur Biens et les Services

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Aménagement du Parc Eiffel - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre VNF et Ville de Dijon

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-convention vnf

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 02-Detail des travaux

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Aménagement de la rue Dauphine - Fonds de concours de la Ville de Dijon à destination de Dijon Métropole

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-convention

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Contrat de ville 2024-2030 - Approbation

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-Contrat de ville 2024 2030

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Contrat de ville - 2ème phase programmation 2024

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-Liste subventions contrat de ville

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 02-Conventions

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Quartiers de Reconquête Républicaine de la métropole de Dijon (Les Grésilles) - Bataillon de la prévention

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-Avenant 2024 bataillons de la prevention

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Groupe scolaire Larrey – Suppression des bâtiments préfabriqués H, I, J – Rénovation énergétique complète des bâtiments A, B et C – Requalification partielles des espaces scolaires et création d’un restaurant scolaire unique dans les bâtiments A et B existants – Travaux de rénovation intérieurs ponctuels du bâtiment C destiné à l’accueil de loisirs – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la procédure formalisée restreinte avec négociation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE