Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2005 - Approbation

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Chenôve - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly - Parc d'activités de l'Europe » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005 - Avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement du 26 avril 1990

Thème : URBANISME

Objet : Petite enfance - Maison de la petite enfance de la Fontaine d'Ouche - Mise en conformité de la cuisine et aménagement de locaux destinés au personnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre- Lancement de la procédure de consultation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Marché de prestations de service d'accueil de jeunes enfants passé entre la Ville et la Délégation Départementale de la Croix-Rouge Française le 9 avril 2003 - Avenant n°2

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Achat de prestations d'accueil de quarante - huit places - Mise en appel d'offres

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2006

Thème : FINANCES

Objet : Bibliothèque municipale - Convention à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Dépôt légal

Thème : CULTURE

Objet : Muséum Jardin des Sciences - Règlement intérieur - Modifications

Thème : CULTURE

Objet : « Dijon vu par... » - Edition 2006 - Tarifs du dépliant et des cartes postales

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire National de Région - Dépôt d'oeuvres d'Adolphe Dietrich à la bibliothèque - Contrat de dépôt

Thème : CULTURE

Objet : Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Centre Communal d'Action Sociale - Rapport d'activité - Année 2005 - Information du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Logement à loyer modéré - Parcelle 2, boulevard Kennedy - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Parcelles 46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Rue d'Alembert - Désaffectation et cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition-amélioration de quinze logements 3-5, avenue Albert 1er - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Parcelle 3-5, rue Audra - Cession - Engagement d'une consultation en vue de la réalisation d'un programme immobilier

Thème : URBANISME

Objet : Résidence "Les Marcs d'Or" 5, avenue Edouard Belin - Résidence "Le Rameau" 5, rue André Malraux - Cession de sept places de parking

Thème : URBANISME

Objet : Passage situé rue du Santenay - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME