Objet : ANNEXES - Plan actions UNICEF

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Petite enfance – Concession de service public du multi-accueil Le Tempo - Décision de principe - Lancement de la procédure de concession de service public

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale - Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : ANNEXES - convention du conseil départemental

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Jeux Olympiques et Paralympiques - Paris 2024 - Passage de la flamme Olympique à Dijon - Convention pour désigner la Ville de Dijon "ville étape".

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : ANNEXES - CONVNTION JO RELAIS FLAMME

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet :  Aide au paiement des cotisations sportives - Attribution des subventions 2023

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : ANNEXES - AMORA CRAC au 31 12 2022 VF

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : SPLAAD - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Avenant n°10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Approbation

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - AVENANT 10 GRAND SUD

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CRAC ARSENAL

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : SPLAAD - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CRAC Centre Commercial Fontaine d'Ouche

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : SPLAAD - Lot 4 « Site des Poussots » de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Poussots CRAC 2022 VF

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : SPLAAD - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Annexe 1-FA 3 ESS metropolitain

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Annexe 1-FA 4 Mois ESS

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Avenant n1 CPOM APSALC 2023-2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - CRIJ BFC Avenant n1 2023-2025

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE