Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,379 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,66 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du Maire du 15 décembre 2023 décidant de procéder à la clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Décision prise par le Maire relative à la transformation et la rénovation du Stade de la Fontaine d'Ouche - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or

Thème : Finances;Finances

Objet : Décision prise par le Maire relative à la transformation et la rénovation du Stade de la Fontaine d'Ouche - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

Thème : Finances;Finances

Objet : Création de la régie d'avances Gestion des affaires sociales

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3,251 millions d’euros ouvert auprès de l’État le 5 avril 2023 en application de l’arrêté du 4 avril 2023 – Arrêté modificatif

Thème : Finances;Finances

Objet : Décision prise par le Maire relative au projet de réalisation d'une piste de pump-track et d'équipements associés à la Plaine des Sports - demande de subvention auprès de l'ANS

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3,251 millions d’euros ouvert auprès de l’État le 5 avril 2023 en application de l’arrêté du 4 avril 2023 – Arrêté modificatif 2

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales – Ouverture d’un compte à terme de 6,229 millions d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3,251 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 5 avril 2023 en application de l’arrêté du 4 avril 2023 – Arrêté modificatif

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à M. et Mme MUNIER

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme MOUREY

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme VALIAMEE

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme JEAN-PIERRE

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à M. MAGNO

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme Ferretti

Thème : Finances;Finances