Rechercher
VD2006-06-26_1522
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Rapport d'autorisation de signature
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-09-25_1585
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Année 2006 - Soutien financier de la Ville à un athlète dijonnais - Contrat de partenariat
SPORTS
VD2006-09-25_1586
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2006-2007 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2006-09-25_1587
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2006-2007 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2006-09-25_1588
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Convention passée entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture Monchapet- Maladière - Accueil des jeunes en centre de loisirs - Avenant
SPORTS
VD2006-09-25_1589
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2006
COMMERCE
VD2006-09-25_1590
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Traitement des déchets verts et des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Mise en appel d'offres
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-09-25_1591
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Parvex - Régularisation administrative et extension d'activité - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-09-25_1592
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Installations classées pour la protection de l'environnement - Communauté d'Agglomération du Grand Dijon - Exploitation d'une unité de traitement de déchets d'activités de soins à risques infectieux - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-09-25_1593
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Office français pour l'éducation à l'environnement en Europe - Adhésion
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-09-25_1594
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Rénovation du viaduc Kennedy - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Freyssinet - Avenant n°1
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-09-25_1595
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Centre Hospitalier Universitaire - Pôle de biologie médicale - Aménagement de voirie - Approbation du projet - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Mise en appel d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-09-25_1596
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Aménagements cyclables : quai Gauthey, avenue de Stalingrad, place Saint-Exupéry - Convention à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-09-25_1597
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Transports urbains - Aménagements de voirie liés à l'amélioration du réseau - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-09-25_1598
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Mise en place d'une borne interactive municipale sur le mail piétonnier de la gare - Occupation du domaine public ferroviaire - Convention à passer entre la Ville et la SNCF
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-09-25_1599
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Dénominations de voies - Zone d'Aménagement Concerté du Parc Valmy : avenue Françoise Giroud, rues Elsa Triolet, Jeanne Barret et Lounès Matoub, impasse "aux charmes d'Asnières"
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-09-25_1600
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Echangeur de Franche-Comté - Exploitation des installations d'éclairage public - Convention à passer entre la Ville et la Société Autoroutes Paris-Rhin- Rhône
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-03-27_1359
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Ligne à Grande Vitesse ( LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Avis du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-03-27_1360
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Terrain situé 1, rue des Verriers - Cession à la société Icade - Capri et à la Scic Habitat Bourgogne-Champagne-Consistance du programme immobilier-Dispositif en faveur de la primo-accession
URBANISME
VD2006-03-27_1361
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Bâtiment A - Résiliation anticipée du bail de location - Convention d'occupation précaire - Bail emphytéotique à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)