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GD2007-05-24_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Habitat locatif public - Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 16 logements (PLUS), "Les Champs Rémy" à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais - Extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet, 65 route de Dijon à Longvic (8 chambres)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Habitat - Garantie financière programme PSLA "La Bourguignonne Habitat"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Habitat - MOUS Relogement : approbation de l'avenant n° 1 à la convention CAF/Communauté d'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
SAOS JDA Dijon Bourgogne - Mission d'intérêt général - Acomptes sur la saison 2007-2008
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Modalités de mise en oeuvre des astreintes à l'usine d'incinération des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Création de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs - Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Convention d'objectifs et de moyens entre la Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et la Communauté d'agglomération dijonnaise
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Création d'une déchetterie professionnelle - Bail emphytéotique au profit de la société Bourgogne Recyclage
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Collecte et Tri - Colonnes à verre - Protocole d'accord transactionnel avec la Société Beauvais Diffusion
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Collecte et Tri - Camions bennes au GNV - Contrat d'avitaillement à passer avec GNVert
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
UIOM - Traitement des déchets issus de médicaments - Tarif
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Subvention à l'association Atmosf'air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Subvention 2007 à l'Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Sciences Po - Soutien au fonctionnement - Renouvellement de la convention pour 2007.
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Demande de subvention -Convention UniversCités - Mission Culture Scientifique de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2007
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Demande de subvention de la Boutique de Gestion - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Marché International des Professionnels de l'Immobilier - MIPIM - Participation financière du Conseil Régional de Bourgogne
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Etudes sur le transport en commun en site propre - Levés topographiques et recueil des réseaux - lancement d'appels d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/05/2007
Création d'un Titre étudiants
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC