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GD2016-06-30_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
LOGEMENT- Convention de mixité sociale - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_019A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat-Logement - SOLIHA Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat-Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) - Demande de subvention pour l'année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Installations sportives de la Communauté Urbaine du Grand Dijon - Règlement intérieur
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_055A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Installations sportives de la Communauté Urbaine du Grand Dijon - Règlement intérieur
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2016
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_057A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (86) Grand Dijon (384) Ville de Dijon (366)

Année

Effacer () 2016 (836)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (384) Conseil d'administration (86) Conseil municipal (366)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (49) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (97) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (29) 8. CULTURE ET SPORTS (15) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (3) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (3) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (13) COMMERCE (11) CONSEIL D’ADMINISTRATION (2) CONSEIL MUNICIPAL (5) CONVENTIONS - CONTRATS (31) CULTURE (20) EAU ET ASSAINISSEMENT (4) EDUCATION (16) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (20) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (47) FINANCES (33) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (13) PATRIMOINE (9) PERSONNEL (25) POLITIQUE DE LA VILLE (17) RELATIONS INTERNATIONALES (8) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (17) URBANISME (18)

Rubrique

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