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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 04
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 04
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 05
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_016A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 05
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_017_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 35
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_017A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 35
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_017A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_018_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_018A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_019_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_019A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole - Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Fonds de concours de la Ville de Dijon - convention de fonds de concours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Dijon Métropole - Adhésion au Pacte de Milan de politique alimentaire urbaine
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_010A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Dijon Métropole - Adhésion au Pacte de Milan de politique alimentaire urbaine
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_011_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés - demande d'avis
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD - Ecopôle Valmy - Approbation de la 1ère partie du cahier des CCCT
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES