DELIB_DM2019_04_10_018A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_020_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_020A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_021_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_021A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_007A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_008_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_008A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_009_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Transfert de compétences du Conseil Départemental de la Côte d'Or à Dijon Métropole – Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_010_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_010A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF