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CCAS-2010-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Antenne d'accueil Médicale - convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Compte administratif - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Affectation des résultats - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Budget supplémentaire - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Avenant n° 1 à la convention cadre pour l'hébergement en résidences sociales de demandeurs d'asile du 21/12/2009
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Révision de la tranche A (aide sociale) du service repas à domicile
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Devenir de la résidence pour personnes âgées Les Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Prise en charge des frais de déménagement pour les résidents des Tulipes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Recours au Service des Repas à domicile du CCAS pour les résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Entretien du linge plat et entretien des logements des résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Centre d'Accueil de jour Les Marronniers - déduction des frais de transport
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Tarification séjour famille du centre social Balzac
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Aides facultatives - secteur social Général - compte rendu avril et mai 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2010-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Aides facultatives - secteur social Gérontologique - compte rendu avril et mai 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Décision modificative - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Don de matériel réformé à une association
AFFAIRES DIVERSES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (99) Grand Dijon (420) Ville de Dijon (341)

Année

Effacer () 2010 (860)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (420) Conseil d'administration (99) Conseil municipal (341)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (7) (Conventions et contrats - archives) (3) [A classer] (19) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (87) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (103) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (59) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (117) 8. CULTURE ET SPORTS (13) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (22) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (26) CULTURE (60) EDUCATION (13) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (37) FINANCES (29) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (27) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (11) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (11) MARCHÉS PUBLICS (4) PATRIMOINE (35) PERSONNEL (24) QUESTIONS DIVERSES (3) RELATIONS INTERNATIONALES (6) SOLIDARITÉ (14) SPORTS (27) TARIFS - REDEVANCES (8) URBANISME (42) VOIRIE - CIRCULATION (21)

Rubrique

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