GD2011-02-10_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Daix et Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant au contrat de délégation du service public de collecte et de traitement des eaux usées de l'Est dijonnais
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Ahuy avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de concession pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable de l'Est dijonnais
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Longvic et Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon -Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Octroi de subvention pour l'année 2012 à la Mutuelle Nationale Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Octroi de subvention pour l'année 2012 - Convention à passer avec la SMACL Santé
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Hébergement d'urgence Foyer Sadi Carnot à Dijon : reconstruction du centre - Participation financière communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-12-15_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Délégation des Aides à la pierre : avenant de fin de gestion
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-12-15_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Accueil des Gens du voyage : approbation de la tarification 2012 des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-12-15_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Dijon - 45 rue Joseph Garnier - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-12-15_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique pour les Projets de Réussite Éducative
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-12-15_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Piscine Olympique du Grand Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES