Rechercher
VD2013-06-24_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Cité internationale de la gastronomie-Création d'une structure de coordination du futur réseau des cités de la gastronomie-Convention à conclure entre la Ville et la Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires-Approbation
URBANISME
VD2013-06-24_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des maraîchers »-Déclaration de projet
URBANISME
VD2013-06-24_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Acquisition d'une emprise foncière sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
URBANISME
VD2013-06-24_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation
URBANISME
VD2013-06-24_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation
URBANISME
VD2013-06-24_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune d'Asnières-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-06-24_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Logement à loyer modéré-27, rue Jean-Baptiste Baudin-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Logement à loyer modéré-35-37, rue Chabot Charny-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Logement à loyer modéré-Rue Auguste Blanqui-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Cession à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Secteur route d'Ahuy-Intervention de l'Etablissement Public Foncier des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Eco-quartier Montmuzard-Allée Claude Guyot-Acquisition d'une parcelle de terrain sur la société Villéo-Modification de l'emprise foncière de l'allée piétonne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
5A, rue du Lycée-Adjudication initiale infructueuse-Cession de l'immeuble par voie d'adjudication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
15bis, rue Général Fauconnet-Renonciation à acquérir un bien sans maître
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique-Rapport spécial annuel-Année 2012
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Rues Berlier et des Péjoces, quai Etienne Bernard-Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Installation de Madame Laurence Favier comme conseillère municipale-Remplacement de Madame Myriam Bernard dans des commissions et divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
VD2013-06-24_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2012-Approbation
FINANCES
VD2013-06-24_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2012-Approbation
FINANCES
VD2013-06-24_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Exercice 2012-Affectation des résultats
FINANCES
VD2013-06-24_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Budget Supplémentaire de l'exercice 2013-Décision modificative n°1-Approbation
FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (337) Ville de Dijon (318)

Année

Effacer () 2013 (753)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (337) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (318)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (16) [A classer] (6) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (46) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (130) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (61) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (20) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (18) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (7) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (7) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (9) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (9) COMMERCE (12) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (41) EAU ET ASSAINISSEMENT (24) EDUCATION (23) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (6) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (24) FINANCES (55) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (9) JEUNESSE (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (32) PATRIMOINE (13) PERSONNEL (13) RELATIONS INTERNATIONALES (5) SOLIDARITÉ (7) SPORTS (21) URBANISME (20) VOIRIE - CIRCULATION (6)

Rubrique

Effacer ()