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GD2013-11-22_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - ORVITIS : Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - VILLEO : Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - Nouveau règlement d'intervention en faveur des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Construction de la piscine olympique - Assurances - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régie carte culture étudiants - Remise grâcieuse au profit du régisseur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2008 - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - FOYER DIJONNAIS : demande de subventions pour l'opération de construction de 10 logements (6 PLUS, 4 PLAi) "résidence de Guise" 28 rue de la Manutention à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - OPAC DE DIJON : demande de subventions pour l'opération de construction de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 9 rue du Petit Bernard à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - OPAC DE DIJON : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 5 logements (4 PLUS, 1 PLAi), 15 rue Dauphine à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - OPAC DE DIJON : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 6 logements (5 PLUS, 1 PLAi), 54 bis rue de Montchapet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - SCIC HABITAT Bourgogne-Champagne : demande de subventions PLH pour l'acquisition-amélioration de 46 logements (39 PLUS, 7 PLAi), 111 à 115 avenue du Drapeau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2009 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2009 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Définition de la durée d'amortissement des installations générales, agencements et aménagements des constructions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES