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DELIB_DM2026_09_17_008_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvCastel Acier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition en VEFA de 10 logements (3 PLAI, 4 PLUS, 3 PLS) situés 18 rue Octave Terrillon à Fontaine-lès-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_009_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvTerrillon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Concilier l'Economique et le Social et Aider aux Mutations (CESAM) – Avenant n° 5 à la CPOM 2023 – 2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_020_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Avenant n5 CPOM CESAM 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_020_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-CESAM AVENANT 4
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention 2026 relative au fonctionnement de l'association FRANCE VICTIMES
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
CCAS_2024-16
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Allocation de Logement Temporaire (ALT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-16A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-Convention ALT, DDETS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-17
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-modifications du contrat de résidence et du règlement de fonctionnement
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
DELIB_DM2026_09_17_003_A_20260917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Procès-verbal du bureau métropolitain du 18 juin 2026 - Approbation
DELIB_DM2026_09_24_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Campus métropolitain – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2026_09_24_023_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-6. CRAC Campus metro 2025
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2026_09_24_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Ouvertures dominicales 2027
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2026_09_24_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Organisation des Assises européennes de la transition énergétique - Avenant à la convention de gestion administrative et financière entre Dijon métropole et Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2026_09_24_025_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Accord DM DBTC bilan financier AETE 2026
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2026_09_24_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2026_09_24_027_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-RA 2025
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Présentation des Comptes Rendus Annuels 2025 des Concessions de Distribution d’électricité du délégataire ENEDIS et de vente au tarif réglementé du délégataire EDF des 23 communes desservies de Dijon métropole
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Présentation des Comptes Rendus Annuels 2025 de la Concession de Gaz de Dijon du délégataire GRDF des 21 communes desservies de Dijon métropole (hors Corcelles-les-Monts et Flavignerot)
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF