GD2008-06-26_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Vente de documents et de données géographiques - Fixation des tarifs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-06-26_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Versement de subvention au Comité d'action sociale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-06-26_69
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
UIOM - Unité DASRI - Marché complémentaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-06-26_70
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Maison de l'Environnement - Avenant au Lot 6 - Menuiseries extérieures
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-06-26_71
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Convention d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - Avenant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-06-26_72
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Régularisation de la participation financière des collectivités clientes 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-06-26_73
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Déchetteries de Quetigny - Dijon - Chenôve - Marsannay-la-Côte - Longvic - Adaptation des règlements intérieurs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-06-26_74
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
ACERIB - Agence de Communication et d'Echanges sur les Risques Industriels en Bourgogne - Demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-06-26_75
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Atmosf'air - Subvention 2008
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-06-26_76
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-09-25-22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 6 logements (PLUS), Quartier Junot, rue Louise Michel à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-09-25-23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT : acquisition en VEFA de 7 logements (3 PLUS, 4 PLAi), Domaine de Pouilly, bâtiments E et G à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-09-25-24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPACde Dijon : acquisition en VEFA de 18 logements (15 PLUS, 3 PLAi), 3-5 rue Audra à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-09-25-25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : SCIC HABITAT - 11 logements PLS 21 A et B avenue de la Concorde à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-09-25-26
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Avis sur le projet de PLU de Savouges
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Aménagement de voie d'accès au site ex IFF Boulevard Eiffel à Longvic-Avenant n°1 au marché
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2008-09-25-28
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Parc Mazen Sully - Cession du lot n° 9
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/09/2008
Etude d'opportunité et de faisabilité sur la création d'une pépinière d'entreprises à Dijon - Partenariat Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon, Collectivités et Institutions locales - Participation du Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2008-06-26_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Compte administratif 2007 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-06-26_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Compte de gestion 2007 du budget principal et des budgets annexes présentés par M. le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES