Objet : RLPi – Information sur la procédure en cours

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Les ouvertures dominicales 2019

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative n° 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Abrogation du règlement d'intervention, approuvé par délibération du 22/11/2013, relatif au soutien financier des opérations de production d'habitat à loyer modéré

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME