Objet : ANNEXES - promesse de vente

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fénay - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Fenay_acquisition sur Etat_plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Longvic - Requalification du quartier Valentin - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain de voiries - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Longvic_Valentin_declassement_plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Quetigny - Boulevard de l'Europe - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise foncière

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Quetigny_ Bd Europe_declassement_plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Point d'information - Plan de déploiement 2024-2026 des solutions de gestion des biodéchets alimentaires

Thème : PREAMBULE

Objet : Procès-verbal du bureau métropolitain du 16 novembre 2023 - Approbation

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - PV bureau 16 novembre 2023

Thème : PREAMBULE

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition-amélioration de 18 logements PLS situés 7,11, et 15 rue Léonard de Vinci à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE- Leonard de Vinci

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 150839

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis Acquisition-amélioration de 21 logements (18 PLS, 3 PLAi) situés 9 bis rue Nodot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE-Nodot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 150838

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis Acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLS, 2 PLAi) situés 6 Chemin des Pierrodins à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE-Pierrodins

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 150840

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Construction de 28 logements (7 PLUS, 4 PLUS NPNRU ; 10 PLAi NPNRU, 7 PLS) situés 66 rue Jean Jaurès à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME