Objet : Résidence Abrioux - contrat de résidence modifié - annexe 1

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux - règlement de fonctionnement modifié

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) versée à Dijon Métropole

Thème : FINANCES - DIVERS

Objet : Fonds de Solidarité Logement (FSL) convention avec Dijon Métropole

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec Dijon Métropole - participation versée pour le Fonds d'Aide aux Jeunes (FSL)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec l'OPAD l'association des seniors dijonnais

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (2022-2024) avec l'OPAD l'association des seniors dijonnais

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Règlement budgétaire et financier du CCAS

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Admission créances en non valeur exercice 2022

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Tarification - Animations - Thés dansants

Thème : FINANCES - DIVERS

Objet : Tarification de la redevance en faveur des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux

Thème : FINANCES - DIVERS

Objet : Subvention pour l'accueil et l'hébergement des déplacés d'Ukraine

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS

Objet : Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant à la convention avec la Préfecture de Côte d'Or

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : Avenant 1 à la convention avec la Préfecture pour l'ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des acters soumis au contrôle de légalité

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Cité éducative - fonds collège chef de file - subvention

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS

Objet : Convention de financement pour le versement de la subvention au collège chef de file - cité éducative

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS

Objet : Attribution d'une subvention à l'association EPI'SOURIRE - exercice 2022

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS

Objet : Convention de financement - versement d'une subvention à l'association Epi'Sourire

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS

Objet : Service de portage de repas à domicile - nouvelle convention avec la CARSAT

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS