DELIB_VD2019_06_24_017_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Régularisation d'une emprise foncière – Cession par bail emphytéotique
URBANISME
DELIB_VD2019_06_24_017A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Régularisation d'une emprise foncière – Cession par bail emphytéotique
URBANISME
DELIB_VD2019_06_24_018_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_06_24_018A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_06_24_019_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Tènements fonciers 29-63 avenue de Langres et 28-30 rue Edmé Verniquet – Réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble de construction d'habitat – Acquisition par la Ville de terrains sur Dijon Métropole - Cession par promesse synallagmatique de vente à la société GHITTI Immobilier
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_09_23_017A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2019
Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation - approbation de la convention-cadre
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_09_23_018_20190923
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2019
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_09_23_018A_20190923
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2019
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_09_23_019_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2019
Personnel municipal – Recrutement par contrat d'un directeur de la cuisine centrale
PERSONNEL
DELIB_VD2019_09_23_019A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2019
Personnel municipal – Recrutement par contrat d'un directeur de la cuisine centrale
PERSONNEL
DELIB_VD2019_06_24_004_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_004A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_005_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_005A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_006_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_006A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_007_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_007A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
FINANCES