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GD2014-01-30_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Accueil des gens du voyage - Tarification 2014 des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 9 rue Folz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 15 rue Folz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Subvention 2014 Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Subvention 2014 l'Envol
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Subvention 2014 pour la Ligue de l'Enseignement pour le dispositif "Ecole de la Deuxième Chance"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Emploi insertion – dispositif emplois avenir – soutien aux associations – versements des subventions
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-01-30_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-01-30_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Résiliation de la convention de concession pour la production, le transport et la distribution de chaleur sur le territoire de la Ville de Chenôve - Fixation de l'indemnité de résiliation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-01-30_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Intégration anticipée de la ville de Chenôve dans le contrat de délégation de service public pour assurer l'exploitation et l'extension du réseau de chauffage urbain sur les territoires de Fontaine d'Ouche et de Chenôve dont SODIEN est titulaire - Racc
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-01-30_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Interconnexion des réseaux de chaleur du Grand Dijon et de Quetigny - Intégration de la zone d'aménagement concertée Écocité Jardin des Maraîchers au réseau de chaleur urbain communautaire - A l'échéance du contrat du réseau de chaleur de Quetigny, inté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subventions au titre de la programmation 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - Dijon Habitat - Demande de subventions au titre de la programmation 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Technopôle Agro-Environnement de Bretenière "AgrOnov" - Cession de locaux à la SPLAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
POLE DE GERONTOLOGIE INTERREGIONAL BOURGOGNE FRANCHE COMTE - Adhésion et représentation du Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
SEMAAD - DIJON - ZAC PARC VALMY - Cession de terrain lot E3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1693) Dijon Métropole (5896) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11178)

Année

Effacer () 2025 (2272) 2024 (3481) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (26)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1486) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1693) Conseil métropolitain (3333) Conseil municipal (7083)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1921) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2288) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2002) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1037) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (494) 8. CULTURE ET SPORTS (412) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (236) Assemblées (550) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (658) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (186) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (428) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (209) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (214) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (287) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (465) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (159) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (494) SPORTS (309) Tranquillité publique (218) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3562)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5068)