VD2010-06-28_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
92, rue de Corcelles - Acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
VD2010-06-28_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue du Tire-Pesseau - Boulevard Bachelard - Acquisition d'emprises foncières sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
URBANISME
VD2010-06-28_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Forêt de Jouvence - Vente de bois - Coupe réglée numéro 2 - Demande d'inscription à l'état d'assiette de l'exercice 2010
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-06-28_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Indemnisation des directeurs d'école - Evolution
EDUCATION
VD2010-06-28_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Montchapet - Extension du restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
EDUCATION
VD2010-06-28_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Champs Perdrix - Ecole maternelle et restaurants scolaires - Restructuration - Modification du programme : installation de l'accueil péri-scolaire maternel et élémentaire dans un logement de fonction - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Transfert de la compétence de l'énergie à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation
VOIRIE - CIRCULATION
VD2010-06-28_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eco-redevance poids-lourds - Avis du Conseil Municipal
VOIRIE - CIRCULATION
VD2010-06-28_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Routes départementales situées à l'intérieur de l'anneau des rocades - Transfert dans le domaine public communal - Dotation de compensation du Département de la Côte d'Or
VOIRIE - CIRCULATION
VD2010-06-28_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Signalisation tricolore - Acquisition de contrôleurs, répétiteurs de feux pour voitures, panneaux pour piétons, modules à diodes électroluminescentes et dispositifs sonores - Années 2011 à 2013 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux de rénovation et d'aménagement à réaliser dans les bâtiments de la Ville - Années 2011 et 2012 - Signature des accords-cadres
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux d'entretien à réaliser dans les bâtiments au nom du groupement constitué entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Année 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Laverie municipale - Entretien du linge plat - Signature du marché
PATRIMOINE
VD2010-06-28_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Acquisition de peinture, vitrerie et leurs dérivés au nom du groupement constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prestations de curage et de nettoyage industriel à réaliser au nom du groupement constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
PATRIMOINE
VD2012-06-28_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Convention à conclure entre la Ville et l'école du Louvre pour l'organisation de cours - Année scolaire 2012-2013
CULTURE
VD2012-06-28_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée Archéologique - Musée de la Vie Bourguignonne - Musée d'Art Sacré - Restaurations et constats d'état sur des oeuvres - Demandes de subventions
CULTURE
VD2012-06-28_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition et dons d'oeuvres - Conditions de cession des droits - Convention avec l'ayant-droit - Avenant n° 2
CULTURE
VD2012-06-28_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée d'Art Sacré - Gestion des objets classés ou inscrits au titre des monuments historiques - Convention à conclure avec l'Etat
CULTURE