Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Subventions_Annexe

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon.

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Actualisation des autorisations de programme du « Siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin - Réhabilitation de l’Hôtel particulier Bouchu d’Esterno » et d’« Ambition éducative 2030 »

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées portant mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD - Approbation

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - AVENANT 2 CPI OIV

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Accueil du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) – Site de l’Hôtel Bouchu d’Esterno 1-3 rue Monge – Partie de l’Hôtel de Grandmont 47 rue Monge – Promesse synallagmatique de bail emphytéotique administratif au profit de l’OIV – Mise à disposition temporaire d’une partie de l’Hôtel de Grandmont

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - EVAL DOMAINE

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Promesse BEA

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Protection sociale complémentaire

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Reprise en régie directe de la gestion du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative (CRDVA) – Création d’un poste relevant du cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux et recrutement d’un agent, par voie de transfert, sous contrat à durée indéterminée.

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – recrutement par contrat du ou de la Responsable événementiel / marketing / communication de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin (CIGV).

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2022 - Approbation

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Annexe 1 Compte de gestion définitif

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Compte administratif du Maire pour l'exercice 2022 - Approbation

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Annexe 3- Maquette CA 2022 votée

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - FEUILLE DE SIGNATURES CA 2022

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Annexe 4 - AP-AE-CP Ville CA 2022

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Annexe 5 VD bilan acquisitions cessions CA 22

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL