DELIB_DM2019_12_19_018A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_019_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_019A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_020_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat de ville - Rapport d'activités 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_020A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat de ville - Rapport d'activités 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_021_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_021A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_001_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Avis sur la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de NEUILLY-LES-DIJON - Extension de l'école de gendarmerie de Dijon-Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_001A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Avis sur la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de NEUILLY-LES-DIJON - Extension de l'école de gendarmerie de Dijon-Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_012_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création d'un comité d'éthique sur la gouvernance des données urbaines
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_013_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création d'un poste de responsable de la gouvernance des données
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_015_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_016_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de fin de gestion 2019 et des perspectives 2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_017_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Habitat privé - Mise en oeuvre du dispositif expérimental de résorption de la précarité énergétique "Pacte - 15 %" 2020-2021 avec l'association AMORCE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_048A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_049_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Station d'épuration Eau vitale de Dijon Longvic- Valorisation du biogaz
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF