Rechercher
DELIB_DM2023_09_28_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE PPP ENERGIE AVT 7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 1 PROGRAMME REFERENCE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 3 - PLANNING
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 2 CONDITIONS CONTRACTUELLES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 4 - DETAIL PRIX FORFAITAIRES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Gestion et exploitation du mobilier urbain – Approbation du choix du concessionnaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - Annexe 1 RAPPORT PREFET 2022
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
Délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Quetigny et Dijon Métropole, dans le cadre de travaux pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_024_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ANNEXES - CONVENTION DELEGATION MOA QUETIGNY
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
Mise à disposition d’un terrain pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_025_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ANNEXES - CONVENTION MAD TERRAIN QUETIGNY CENTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Désaffectation effective et déclassement du domaine public
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_026_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ANNEXES - plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
Requalification et aménagement de l'espace public autour de l'axe de la rue Monge, de la porte d'Ouche à la rue Bossuet - Demandes de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
Fonds de concours - Participation de la commune d'Ahuy à l'aménagement de la rue de Fontaine à Ahuy
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_028_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ANNEXES - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS Ahuy
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Fort" à Hauteville-les-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_029_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ANNEXES - Convention et annexes
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC