Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Brochon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Correspondants de nuit : attribution du marché de service - Financement 2010-2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la charte Emploi Tramway

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de financement pour le projet de documentaire de VEO2MAX Films Production

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Objet : Dijon - 2 rue Hugues Picardet - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Acquisition d'une maison

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Objet : Dijon - rue Isabelle de Portugal - Cession d'un terrain

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Dijon

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Mâlain

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Objet : Délégation des aides à la pierre : Avenant d'une année à la convention 2006-2008

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Objet : Habitat à loyer modéré : Accord triennal (2009-2011) Foncière Logement

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Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire : sollicitation d'ICF Sud-Est Méditerranée concernant un prêt PLS "Caisse des Dépôts" "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 15 rue Nodot à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (3 PLUS, 1 PLAi), 7 rue de Chenôve à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 6 logements (5 PLUS, 1 PLAi), "Les Villas des Petits Prés" 46 rue de Dijon à Daix

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LGV Rhin-Rhône - Proposition de motion commune entre le Conseil Régional de Bourgogne, le Conseil Général de la Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LGV Rhin-Rhône - Convention relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Suivi opérationnel et financier de la convention du Grand Dijon - Appel d'offres - Choix du prestataire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2009 - Demande de subvention - Participation financière du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement : Commune de Magny-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de co-financement pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2009

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