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GD2017-03-30_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Convention de partenariat 2017-2019 à intervenir avec Action Logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Taux d'imposition pour 2017 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Bretenière
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Approbation de la révision du PLU de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Approbation de la révision du PLU de Daix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Installation d'une nouvelle conseillère communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Délégations de compétences du Conseil au Président – Subdélégations de signature -Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Adhésion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon à la Société publique locale Mobilités Bourgogne Franche Comté
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Adhésion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon à la Société publique locale Mobilités Bourgogne Franche Comté
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Fusion des associations Atmosf'Air Bourgogne et ATMO Franche-Comté - Transfert de la convention financière et désignation d'un représentant au sein de l'assemblée générale d' Atmosf'Air Bourgogne
GD2017-03-30_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Contrats de concession eau potable et assainissement - Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-03-30_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement - Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2017
EAU ET ASSAINISSEMENT