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VD2010-02-01_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Edib - Activités de transit, de regroupement et de prétraitement de déchets industriels - Transfert et développement 5, boulevard de Beauregard à Longvic - Avis du Conseil Municipal
SOLIDARITÉ
VD2009-05-11_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Installations classées pour la protection de l'environnement - Association des Paralysés de France Industries - Demande d'autorisation d'exploiter une activité de transit et de valorisation de déchets recyclables et de métallurgie - Avis du Conseil Municipal
SOLIDARITÉ
VD2009-05-11_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Association « Pour la création et le développement d'une Unité de Santé Universitaire à Dijon » - Adhésion de la Ville
SOLIDARITÉ
VD2009-11-09_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Financement du permis de conduire en faveur de jeunes dijonnais demandeurs d'emploi - Mise en place du dispositif - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD2009-11-09_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Association Sentiers-Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2010
SOLIDARITÉ
VD2006-11-06_1635
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'administration - Fixation du nombre de membres - Représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
VD2013-09-30_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Prévention bucco-dentaire au bénéfice des élèves des écoles maternelles et élémentaires-Année scolaire 2013-2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or
SOLIDARITÉ
VD2009-03-30_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Promotion de l'économie sociale et solidaire - Convention à passer entre la Ville et la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire
SOLIDARITÉ
VD2009-03-30_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Hospitalier Universitaire - Extension et modification des installations de production d'énergie - Avis du Conseil Municipal
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_040A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - 2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public
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VD2008-06-30_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification
SOLIDARITÉ
VD2008-06-30_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Petite enfance - Relais «  assistantes maternelles » d'Alembert, de la Fontaine d'Ouche et Roosevelt - Prestation de service « relais assistantes maternelles » - Conventions à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
SOLIDARITÉ
VD2008-06-30_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Petite enfance - Maison de la petite enfance Roosevelt - Installation d'un centre de consultations du service de la Protection Maternelle et Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention
SOLIDARITÉ
VD20150209-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
SOLIDARITÉ
VD20150209-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_01_28_009_20190128.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/01/2019
Convention de Partenariat entre la Ville de Dijon et AGROSUP Dijon
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DELIB_VD2019_01_28_009A_20190128.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/01/2019
Convention de Partenariat entre la Ville de Dijon et AGROSUP Dijon
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