GD2015-10-08_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Subvention 2015 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Subvention 2015 à l'UDMJC 21 pour le Grand Déj' des associations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Subvention 2015 à la SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Subvention 2015 à la SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Rénovation du Parc privé ancien - Règlement d'intervention du Grand Dijon : présentation des nouvelles modalités
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Bourgogne Développement - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_030A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Achat d'équipements - Subvention du Conseil régional de Bourgogne
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME