GD2010-10-07_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Création de deux postes de rédacteur territorial
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Activité accessoire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Recours au système de la vacation pour assurer la Présidence de la commission d'indemnisation amiable
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Evolution du dispositif de Compte épargne - temps
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Parc d'activités de l'Est dijonnais - Avenant à la convention passée avec la SPLAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
21ème Challenge Les Négociales 2010 - Centre de Qualification de Dijon - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement 2010
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Sciences Po - Convention de fonctionnement année 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes de tramway sur le territoire de la Commune de Dijon (parc de la Toison d'Or) - Autorisation de signer une convention de transfert de gestion.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes de tramway sur le territoire de Quetigny - Autorisation de signer une convention de transfert de gestion.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Lot 1 : Déplacement des réseaux d'assainissement eaux usées et pluviales Avenue de l'Université à Quét
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Lot 2 : Déplacement des réseaux d'assainissement eaux usées et pluviales et du réseau de fibre optique
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Décision Modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Finances - Convention de création et de gestion d'un outil informatique de gestion de la dette
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Exonération de Cotisation Economique Territoriale en faveur des établissements de spectacles cinématographiques
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Adhésion du Grand Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Délégation de compétences du Conseil au Président - Mission Tramway - Compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Marchés Publics - Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique de dématérialisation des marchés publics du Grand Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Patrimoine -Entretien des locaux des bâtiments du Grand Dijon.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Approbation d'une convention de groupement de commandes concernant l'acquisition de fournitures administratives
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