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DELIB_VD2021_06_17_010_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Adoption du pacte de gouvernance métropolitain
ADMINISTRATION GENERALE
DELIB_VD2021_06_17_010A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Adoption du pacte de gouvernance métropolitain
ADMINISTRATION GENERALE
DELIB_VD2021_06_17_011_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire - Vente de biens réformés
ADMINISTRATION GENERALE
DELIB_VD2021_06_17_012_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Mise à disposition de fibres optiques de l’infrastructure de la Ville de Dijon - Mise à jour des modalités techniques, juridiques et financières – Nouvelle convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés
ADMINISTRATION GENERALE
DELIB_VD2021_06_17_012A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Mise à disposition de fibres optiques de l’infrastructure de la Ville de Dijon - Mise à jour des modalités techniques, juridiques et financières – Nouvelle convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés
ADMINISTRATION GENERALE
DELIB_VD2021_06_17_013_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du responsable du relais petite enfance Montchapet
PERSONNEL
DELIB_VD2021_06_17_013A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du responsable du relais petite enfance Montchapet
PERSONNEL
DELIB_VD2021_06_17_014_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur(trice) adjoint(e) d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (Multi-accueil Le Lac)
PERSONNEL
DELIB_VD2021_06_17_014A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur(trice) adjoint(e) d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (Multi-accueil Le Lac)
PERSONNEL
DELIB_VD2021_06_17_015_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur des Relations Internationales
PERSONNEL
VD2011-04-18_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Imposition directe locale-Fixation des taux des trois taxes applicables en 2011
[A classer];[A classer]
VD2011-04-18_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Contrat Urbain de Cohésion Sociale-Programmation 2011
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Création de la distinction honorifique de citoyen d'honneur de la Ville de Dijon - Attribution de cette distinction au peintre Yan Pei-Ming
[A classer];[A classer]
VD2011-04-18_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Classement de la Ville de Dijon « commune touristique »
COMMERCE
VD2011-04-18_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Carte scolaire -Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2011
[A classer];[A classer]
VD2011-04-18_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération  « ETAMAT »- Concertation préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concerté - Bilan
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du dossier de réalisation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Logement à loyer modéré - 17, 19, rue d'Alembert - Réalisation d'un programme immobilier-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Demande de permis de démolir - Cession du site par promesse synallagmatique de ve
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Rénovation urbaine - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - SCIC Habitat Bourgogne-Amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Ilot rues de Mirande et des Planchettes -Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villeo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1693) Dijon Métropole (5894) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11230)

Année

Effacer () 2025 (2334) 2024 (3468) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (27)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1486) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1693) Conseil métropolitain (3333) Conseil municipal (7083)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1921) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2288) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2002) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1037) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (494) 8. CULTURE ET SPORTS (412) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (236) Assemblées (555) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (658) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (186) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (428) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (209) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (221) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (287) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (465) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (159) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (494) SPORTS (309) Tranquillité publique (224) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3586)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5118)