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GD2014-12-18_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-09-18_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes - Retrait de la délibération du 26 juin 2014 et adoption d'une nouvelle délibération
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Commission locale d'évaluation des charges transférées - Désignation des membres et adoption d'un règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs – compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Protection sociale complémentaire des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise – Risque prévoyance – Mise en place d'une participation de l'employeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 16 mai 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Pharmimage - Plate-forme de radiomarquage - Convention tripartite avec le crédit-bailleur
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-12-18_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Marché public de mise à disposition, installation, entretien et maintenance de mobiliers urbains et Vélodi - Avenant n° 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Délégation de service public de transport - Avenant n° 6
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Modification des règlements généraux des services de l'eau et de l'assainissement
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Participation du Grand Dijon à l'expérimentation en vue « de favoriser l'accès à l'eau et de mettre en oeuvre une tarification sociale de l'eau »
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 10 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 11 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
"Société des Meilleurs Ouvriers de France" - Groupement Côte d'Or - Demande de Subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Dijon - Marché de l'Agro - Acquisitions d'emprises sur la Ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

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