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GD2010-06-24_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Prise de participation des communes d'Ouges et de Longvic au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Création, exécution graphique et organisation évènementielle - Appel d'offre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Talant
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standard et articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia - Attribution d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_073
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Acquisition complémentaire de matériel roulant de transports urbains - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_074
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Fédération Nationale des Usagers des Transports de  Bourgogne (FNAUT) - Attribution de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_075
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Délégation de service des transports urbains - Approbation de l'avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-03-25_48
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-03-25_49
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_50
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments - Délégations communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Financement du tramway - Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Réforme de la taxe professionnelle - Compensation-relais 2010 - Vote du taux relais de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - suppression du poste de Directeur des systèmes d'information du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (99) Grand Dijon (420) Ville de Dijon (341)

Année

Effacer () 2010 (860)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (420) Conseil d'administration (99) Conseil municipal (341)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (7) (Conventions et contrats - archives) (3) [A classer] (19) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (87) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (103) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (59) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (117) 8. CULTURE ET SPORTS (13) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (22) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (26) CULTURE (60) EDUCATION (13) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (37) FINANCES (29) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (27) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (11) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (11) MARCHÉS PUBLICS (4) PATRIMOINE (35) PERSONNEL (24) QUESTIONS DIVERSES (3) RELATIONS INTERNATIONALES (6) SOLIDARITÉ (14) SPORTS (27) TARIFS - REDEVANCES (8) URBANISME (42) VOIRIE - CIRCULATION (21)

Rubrique

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