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CCAS-2022_43A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Résidence Abrioux - contrat de résidence modifié
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_43B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Résidence Abrioux - contrat de résidence modifié - annexe 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_43C
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Résidence Abrioux - règlement de fonctionnement modifié
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) versée à Dijon Métropole
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Fonds de Solidarité Logement (FSL) convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_45A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Convention avec Dijon Métropole - participation versée pour le Fonds d'Aide aux Jeunes (FSL)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec l'OPAD l'association des seniors dijonnais
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_46A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (2022-2024) avec l'OPAD l'association des seniors dijonnais
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_50A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Admission créances en non valeur exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Tarification - Animations - Thés dansants
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_53
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Tarification de la redevance en faveur des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Subvention pour l'accueil et l'hébergement des déplacés d'Ukraine
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_55
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant à la convention avec la Préfecture de Côte d'Or
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2022_55A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Avenant 1 à la convention avec la Préfecture pour l'ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des acters soumis au contrôle de légalité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_56
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Cité éducative - fonds collège chef de file - subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_56A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Convention de financement pour le versement de la subvention au collège chef de file - cité éducative
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_57
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Attribution d'une subvention à l'association EPI'SOURIRE - exercice 2022
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_57A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Convention de financement - versement d'une subvention à l'association Epi'Sourire
FINANCES - SUBVENTIONS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (100) Dijon Métropole (1057) Ville de Dijon (852)

Année

Effacer () 2022 (2009)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (436) Conseil d'administration (100) Conseil métropolitain (532) Conseil municipal (472)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (169) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (207) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (268) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (122) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (138) 8. CULTURE ET SPORTS (39) Administration générale (15) Assemblées (41) Commerce (4) CONVENTIONS - CONTRATS (49) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (49) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (4) Déplacement - Mobilité - Transport (8) Eau et assainissement (4) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (115) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (42) Etat civil (10) Finances (4) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - DIVERS (11) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (117) Funéraire (7) Habitat - Logement (10) Marchés publics (23) PERSONNEL (8) PREAMBULE (23) Ressources humaines (6) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (135) Tranquillité publique (30) Urbanisme et aménagement urbain (25) Voirie - Circulation - Stationnement (280)

Rubrique

Effacer () Délégation (27) Services publics (442)