VD2010-05-17_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Quartier des Grésilles - Entretien des espaces verts propriétés de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention du 22 janvier 2007 - Avenant n°3
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VD2010-02-01_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Politique municipale d'écologie urbaine - Plan Climat - Energie Territorial - Convention d'objectif à passer entre les Villes de Dijon et de Chenôve, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, la Région Bourgogne, et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
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VD2010-11-08_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
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VD2010-11-08_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Répartition et gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement de l'est dijonnais - Protocole d'accord - Approbation
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VD2010-11-08_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Dissolution du syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Création du Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Approbation
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VD2010-03-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Association Energie Cités - Adhésion de la Ville
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VD2010-06-28_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Forêt de Jouvence - Vente de bois - Coupe réglée numéro 2 - Demande d'inscription à l'état d'assiette de l'exercice 2010
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