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GD2017-06-29_047
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_047A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_048
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_048A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-11-30_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Confirmation du versement de la prime épuratoire de la STEP Eauvitale au concessionnaire
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_033A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_034A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_035A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_036A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_037
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Avenant n°16 au traité de Concession pour l'exploitation du service de l'assainissement du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon et Corcelles-les-Monts
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_037A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession pour l'exploitation du service de l'assainissement du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon et Corcelles-les-Monts
EAU ET ASSAINISSEMENT