Rechercher
ARRETE_DM_20220063_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 15/07/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Fabienne BESANÇON, Directrice des Assemblées
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220064_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 15/07/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Pascal JEGOU, Directeur de l’Animation du tissu économique
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220065_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 15/07/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Philippe DARGIROLLE, Responsable Subventions reçues et Fonds européens à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220066_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 15/07/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame LAROCHE Virginie, Directrice des Services aux communes et Coordination
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220067_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 15/07/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Ysoline GÉRARD, Responsable Fiscalité, Dette, Trésorerie et Garantie d’emprunt à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230062_20230525
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/05/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°41
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230063_20230525
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/05/2023
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements réservés aux taxis à La SARL “Mon Taxi” représentée par M. Sylvain GARDE
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20230064_20230602
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/06/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°42
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230065_20230613
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/06/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 5 000 000 € (cinq millions d’euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230066_20230615
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B), d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu en dates des 21 novembre 2017 et 1er décembre 2017 avec la Landesbank Saar
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230067_20230615
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°43
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230068_20230616
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
arrêté donnant délégation de fonction à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l’Urbanisme et à l’Environnement, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230069_20230616
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
arrêté donnant délégation de fonction à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l’Attractivité et au Rayonnement, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230070_20230616
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
arrêté donnant délégation de fonction à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230071_20230616
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
arrêté donnant délégation de fonction à Monsieur Fabrice CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230072_20230616
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
arrêté donnant délégation de fonction à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230073_20230616
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
arrêté donnant délégation de fonction à Monsieur Franck RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l’Espace public et au cadre de vie, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230074_20230616
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040062570, d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu avec la Landesbank Saar
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230075_20230619
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n.44
Habitat - Logement;Habitat - Logement
Liste des délibérations - Publication n° 2022-0150
Compte-rendu | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2022
liste des délibérations du conseil métropolitain du jeudi 15 décembre 2022
Assemblées;Assemblées