VD2013-12-16_022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2012 et budget 2013 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2013-12-16_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Évolution de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Information du Conseil Municipal
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_002_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2020
FINANCES
VD2009-02-02_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-02-02_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation financière de la Ville - Années 2008 et 2009 - Convention
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Musée des Beaux-Arts - Partenariats avec des entreprises ou des organismes privés - Tarification des prestations - Précision
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
SCI « Espace de la Breuchillière » - Rachat de bâtiments propriété de la fondation « Transplantation » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 272 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
SCI « CAT Dijon » - Construction de la crèche Ville-entreprises « La maison des fées » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 442 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté
FINANCES
VD2009-12-14_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Budget primitif pour l'exercice 2010 - Rapport général
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