VD2014-06-30_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2013 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2013 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2013 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Exercice 2013 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2014-06-30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Budget Supplémentaire de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Prescription de la révision du règlement local de publicité
URBANISME
VD2014-06-30_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-06-30_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-06-30_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-06-30_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-06-30_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PATRIMOINE
VD2014-09-29_037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Commissions de quartier - Évolution du dispositif - Règlement intérieur - Modification
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-09-29_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2015
FINANCES
VD2014-09-29_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour le fonctionnement 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039bisA
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour le fonctionnement 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039ter
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
FINANCES
VD2014-09-29_039terA
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
FINANCES