Rechercher
DELIB_DM2023_06_22_034_G
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
ANNEXES - ANNEXE III 7 donnees diverses Attestation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Intervention préliminaire de Monsieur le Préfet de région Bourgogne-Franche-Comté
PREAMBULE
DELIB_DM2023_09_28_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Soutien au peuple marocain
PREAMBULE
DELIB_DM2023_09_28_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 juin 2023 - Approbation
PREAMBULE
DELIB_DM2023_09_28_003_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - Procès-verbal 22 juin 2023
PREAMBULE
DELIB_DM2023_09_28_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Etude de faisabilité pour l'extension du réseau de TCSP (Transport en Commun en Site Propre) de la Métropole- Autorisation de lancer une consultation pour sélectionner un bureau d'études et solliciter toutes subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE PPP ENERGIE AVT 7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 1 PROGRAMME REFERENCE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 3 - PLANNING
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 2 CONDITIONS CONTRACTUELLES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_005_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - ANNEXE 4 - DETAIL PRIX FORFAITAIRES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Gestion et exploitation du mobilier urbain – Approbation du choix du concessionnaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - Annexe 1 RAPPORT PREFET 2022
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Modernisation de l’Usine de Valorisation Énergétique (UVE)
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_09_28_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Programme européen « Villes pilotes » - signature de conventions
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_09_28_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - FAASST Dijon Consortium Agreement final
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_09_28_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - FAASST Convention reversement EUROPTIMUM
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_09_28_009_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - FAASST Convention de reversement EIFER
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF