CCAS2017-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Personnel - refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
CCAS2017-010A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Taux de rémunération des agents horaires
PERSONNEL
CCAS2017-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Ressources humaines - création du service commun "Direction générale des servies" entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la Ville de Dijon et le CCAS de la Ville de Dijon
PERSONNEL
CCAS2017-011A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Convention de mise en place d'un service commun de DGS entre la Communauté urbaine, la Ville de Dijon et le CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
OPAD - avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville, le CCAS et l'association
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2017-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Attribution de subventions aux associations - exercice 2017
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2017-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commision d'Appel d'Offres
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Commission d'Appel d'Offres : désignation de ses membres et adoption du règlement intérieur
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-031A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Règlement intérieur de la CAO
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD
PERSONNEL
CCAS2017-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Décision modificative n° 2 - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Vente aux enchères de véhicules du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Vente d'un véhicule à SMACL assurances
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Cession à la Ville de Dijon ou réforme de matériel de l'Escale d'Alembert
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Fonds solidarité eau - avenant n° 1 à la convention partenariale avec le PIMMS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-037A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 2016 avec le PIMMS Dijon pour la mise en oeuvre de l'opération "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Suivi des bénéficiaires du RSA : convention de financement avec le Conseil Départemental
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-038A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Convention avec le Conseil Départemental relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Fonds de Solidarité Logement : participation financière du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES