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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
ENVIRONNEMENT- Redevance gros producteurs - Création de nouveaux tarifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
ENVIRONNEMENT- Accueil des déchets textiles en déchetteries - Convention à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Sciences Po - Renouvellement de la convention pour 2006
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Université - Demande de subvention pour un séminaire d'information, de coopération et de recherche organisé par le Centre
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Aéroport Dijon-Bourgogne - Projet Renaissance - Protocole d'accord
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Requalification ZI Longvic Travaux rue Romelet - Demande desubvention FNADT
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Habitat privé ancien : mise en place d'une équipe opérationnelle -Lancement de l'appel d'offres
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Affaires foncières - Programme d'action foncière - Commune de Longvic -Réserve foncière « Les Grandes Gives » - Transfert de DUP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Marsannay-la-Côte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Varois et Chaignot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Cessey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention Foyer Dijonnais -8/8bis avenue du Parc à Quétigny (acquisition-amélioration de 2 logements PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention OPH 21 - rue Jean Mazen à Dijon (construction de 64 logements PLAi, résidence des
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention - SAFC 36/38 Quai de Belfort (construction de 8 logements PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 8
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Parc Capnord à Dijon - Cession du lot n° 20
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Parc Capnord à Dijon - Cession du lot n° 21
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Zone artisanale "La Plucharde" à Bretenière - Cession lot n° 1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
IFORE - Poursuite du soutien financier engagé en 2004 - Avenant n° 3 couvrant la période du 1er semestre 2007
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES