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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
Dijon - Quai Etienne Bernard - Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public métropolitain - Echanges d'emprises foncières avec la Ville de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2023
Versement d’une cotisation exceptionnelle à l’association TGV Trans Europe Rhin-Rhône Méditerranée
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Les Courbes Royes" à Saint-Apollinaire.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
ANNEXES - 02-Programme et plans
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
ANNEXES - 02-Projet convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
Ouges - ZAC "Parc d'activités Beauregard" - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une voie - Engagement des formalités administratives préalables
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
ANNEXES - 01-Ouges chemin prenant route de Seurre BM
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
Chenôve - Angle rue Aristide Briand et boulevard Palissy - Cession d'un délaissé de voirie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
ANNEXES - 01-Briand Palissy Cescutti BM
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
ANNEXES - 02-Avis du Domaine Chenove-Briand -Palissy
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
Mobilités actives– demandes de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 08-Av3 - Annexe 7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 09-Av3 - Annexe 8
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 10-Av3 - Annexe 9
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2024_03_28_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Convention de mise à disposition des locaux du parc de stationnement de la Trémouille à DIJON - Travaux de mise aux normes et d’embellissement - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-ANNEXE 1 - Avenant
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 02-ANNEXE 2 - ANNEXE AVT -DECOMPOSITION FIN
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 03-ANNEXE 3 -ANNEXE 2 AVT
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 – Avenant n°3
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC