VD2010-03-29_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme d'Haïti du 12 janvier 2010 - Attribution de subvention
FINANCES
VD2010-06-28_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010
FINANCES
VD2010-06-28_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2010-06-28_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2009 - Rapport d'exécution
FINANCES
VD2008-03-28_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/03/2008
Imposition direct locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2008
FINANCES
VD2012-06-28_070
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2012-06-28_071
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion et les comptes de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Années 2001 à 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2012-06-28_072
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2011 - Rapport d'exécution
FINANCES
VD2012-06-28_073
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur
FINANCES
VD2012-06-28_074
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Expertise et analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal) - Création et gestion d'un outil informatique - Convention
FINANCES
VD2012-06-28_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES
VD2012-06-28_076
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
VD2012-06-28_077
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
SCI Immo Eiffel - Acquisition des murs commerciaux du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'un emprunt de 3 700 000 €
FINANCES
VD2009-09-28_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-09-28_076
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte financier et budget 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-09-28_077
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Non-renouvellement de l'adhésion de la Ville à certaines associations
FINANCES
VD20150928-027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004
FINANCES
VD20150928-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Part communale - Fixation du coefficient multiplicateur
FINANCES