Objet : Protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Services pénitentiaires d'insertion et de probation - Convention chantiers extérieurs patrimoine

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Services pénitentiaires d'insertion et de probation - Convention chantiers extérieurs patrimoine

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Projet de réimplantation de la Banque Alimentaire de Bourgogne (BAB) à Dijon

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Projet de réimplantation de la Banque Alimentaire de Bourgogne (BAB) à Dijon

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Démocratie sanitaire ; délimitation des territoires

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Gestion des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes - Création d'un établissement public d'accueil de personnes âgées - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Ville

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Politique municipale d'action sociale - "Acor centre ville" - Renforcement de l'action pendant la période estivale 2011 - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Hospitalier Universitaire de Dijon exploitation d'une blanchisserie industrielle - Société Lejay Lagoute : transfert du site de production - Avis du Conseil Municipal

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Dispositif « bourses au permis de conduire et bénévolat comme outils pour lever les freins à l'emploi » - Extension à de nouveaux bénéficiaires - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Centenaire de la guerre de 1914-1918 - Programme des manifestations culturelles à Dijon - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : ANNEXES - Centenaire de la guerre de 1914-1918 - Programme des manifestations culturelles à Dijon - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de moyens et de services de la Ville - Convention

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Groupement régional de santé publique - Adhésion et représentation de la Ville

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Crèches Jean-Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'association Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2006 pour quarante-six places - Avenant n°13

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure ente la Ville et le Groupement d'Intérêt Public

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure ente la Ville et le Groupement d'Intérêt Public

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Maison de la petite enfance de la Fontaine d'Ouche - Mise en conformité de la cuisine et aménagement de locaux destinés au personnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre- Lancement de la procédure de consultation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Marché de prestations de service d'accueil de jeunes enfants passé entre la Ville et la Délégation Départementale de la Croix-Rouge Française le 9 avril 2003 - Avenant n°2

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Achat de prestations d'accueil de quarante - huit places - Mise en appel d'offres

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