Objet : Club des Maires de la Rénovation Urbaine et des Présidents d'EPCI - Adhésion de la Ville - RETIRE

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Objet : Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2012

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Objet : Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée

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Objet : Budgets participatifs - Année 2012 - Présentation des projets des commissions de quartiers

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Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Aide au permis de conduire : élargissement - Programmation 2012 : modification - Demande de subvention

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Objet : Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche - Comté - Adhésion et représentation de la Ville

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Objet : Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention

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Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2012

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Objet : Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2013

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Objet : Régie de recettes des horodateurs - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

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Objet : Patinoire - Tarification

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Objet : Extension de l'offre de garde périscolaire pendant la pause méridienne dans les écoles - Modification du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires

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Objet : Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2013 - Demande de subvention

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Objet : Enseignement artistique - Cours d'art plastique - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2013

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Objet : Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Changement d'appellation : « Dijon Habitat »

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Objet : 6, rue Ernest Champeaux - Bail emphytéotique conclu entre la Ville et la société Villéo - Avenant n°1

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Objet : Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Institution d'une servitude de tréfonds

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Objet : Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement

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Objet : Stationnement payant - Création d'un tarif au bénéfice des employés dans le cadre d'un Plan de Déplacements d'Entreprise ou d'Administration

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Objet : Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

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