VD2012-09-24_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2013
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VD2012-09-24_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Régie de recettes des horodateurs - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
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VD2012-09-24_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Patinoire - Tarification
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VD2012-09-24_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Extension de l'offre de garde périscolaire pendant la pause méridienne dans les écoles - Modification du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
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VD2012-09-24_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2013 - Demande de subvention
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VD2012-09-24_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Enseignement artistique - Cours d'art plastique - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2013
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VD2012-09-24_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Changement d'appellation : « Dijon Habitat »
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VD2012-09-24_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
6, rue Ernest Champeaux - Bail emphytéotique conclu entre la Ville et la société Villéo - Avenant n°1
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VD2012-09-24_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Institution d'une servitude de tréfonds
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Stationnement payant - Création d'un tarif au bénéfice des employés dans le cadre d'un Plan de Déplacements d'Entreprise ou d'Administration
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VD2012-09-24_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
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VD2012-09-24_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Service des espaces verts 5, rue Henri Grimm - Rénovation des vestiaires - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire
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VD2012-09-24_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Communication
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VD2012-09-24_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Lutte contre les discriminations - Plan Territorial de Prévention des Discriminations - Candidature de la Ville
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VD2012-09-24_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Service de l'état civil - Adjonction de nom erronée - Transaction
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VD2012-09-24_062
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Personnel municipal - Passation de contrat - Mise à disposition de personnel
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GD2007-02-08_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Installation des nouveaux délégués communautaires
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GD2007-10-04_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Motion
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GD2009-05-14_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 14/05/2009
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
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