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VD2010-03-29_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Opération « Territoire Grand-Sud - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Adjonction de la friche industrielle "Amora Maille" - Avenant n°2
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VD2009-09-28_063
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Inspection détaillée du pont de la Colombière - Convention à passer entre les Villes de Dijon et de Longvic
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VD2009-06-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2009
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Pôle d'enseignement supérieur de la musique en Bourgogne - Convention-cadre à passer entre la Ville, l'Etat, la Communauté e l'Agglomération Châlon-Val de Bourgogne et l'Université de Bourgogne
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VD2009-06-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2009
Label « Ville d'art et d'histoire » - Convention à passer entre la Ville et l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication)
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VD2007-03-26_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Convention - cadre - Approbation du projet - Autorisation de signature
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VD2006-03-27_1361
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Bâtiment A - Résiliation anticipée du bail de location - Convention d'occupation précaire - Bail emphytéotique à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon
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VD2006-03-27_1365
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Habitat, ingénierie, commerce - Participation de la Ville
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VD2006-09-25_1582
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Convention
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VD2006-06-26_1516
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Téléphonie - Fourniture, installation et maintenance d'une nouvelle architecture téléphonique - Dialogue compétitif - Signature du marché
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VD2006-06-26_1517
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Gestion des bases de données informatiques de la Ville - Maintenance des logiciels - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Oracle
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VD2006-06-26_1518
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Etat civil - Maintenance des logiciels - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Arpège
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Activités liées à l'enfance et à la jeunesse - Développement du logiciel de gestion et de facturation - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Sigec
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VD2006-06-26_1492
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Bâtiments H des anciens abattoirs, rue Ernest Champeaux - Mise à disposition - Convention à passer entre la Ville et l'Etat (Direction Départementale de la Sécurité Publique)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Terrain 11, rue de Mayence - Installation d'équipements de télécommunication - Convention à passer entre la Ville et la société France Telecom
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VD2006-06-26_1501
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Centre de loisirs des Bourroches du Comité d'Etablissement Régional de la SNCF - Accueil extrascolaire d'enfants - Convention entre la Ville et la structure
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Postes de la Police Nationale de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition de locaux de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et l'Etat (Direction des Services Fiscaux de la Côte d'Or)
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VD2006-09-25_1524
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2006-2007 - Reconduction de la participation de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Festival « les écrans de l'aventure » - Edition 2006 - Convention passée entre la Ville et la Guilde Européenne du Raid - Avenant n° 12
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Années 2006 à 2008
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VD2006-09-25_1532
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention-cadre à passer entre la Ville, la Bibliothèque Nationale de France et le Centre Régional du Livre de Bourgogne
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