Rechercher
GD2008-12-17_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-11-22_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Débat d'orientation budgétaire pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-11-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Admission en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Budget primitif 2008 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif pour 2009 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-09-29_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2006
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-11-22_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Décision modificative n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Budget primitif 2008 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Budget primitif 2008 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-09-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2006
Exonération de taxe professionnelle en faveur des pôles de compétitivité - Application de l'article 1466 E du Code Général des Impôts
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Budget primitif 2008 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Budget primitif 2008 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Budget primitif 2008 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Budget primitif 2008 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Octroi d'une subvention à la Mutuelle des agents communaux et assimilés de l'agglomération dijonnaise pour l'année 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Suppression et création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Mise en place de ratios promus sur promouvables pour l'avancement de grade
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Modalités d'adhésion au service de Prévention du CDGFPT 21
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES