Rechercher
DELIB_DM2018_03_30_009A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_010_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_010A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_011_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_011A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_012_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_008_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
RLPi – Information sur la procédure en cours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_009_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_008A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_009_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_009A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_010_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Habitat à loyer modéré - Abrogation du règlement d'intervention, approuvé par délibération du 22/11/2013, relatif au soutien financier des opérations de production d'habitat à loyer modéré
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_011_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_011A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_007_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_007A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_008_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_018_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME