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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_008_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
RLPi – Information sur la procédure en cours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_009_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_013A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_014_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_014A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Les ouvertures dominicales 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_001A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_002_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_003_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_003A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_004_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_11_29_008A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_009_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME